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1. Les parties

Le requйrant est Nature et Dйcouvertes, Toussus le Noble, France, reprйsentй par Allen & Overy, France.

Le dйfendeur est SARL Labenne Mйtйorites, B.P. 57, 02700 TERGNIER, France.

2. Nom de domaine et unitй d’enregistrement

Le litige concerne le nom de domaine <natureetdecouverte.com>.

L’unitй d’enregistrement auprиs de laquelle le nom de domaine est enregistrй est Ascio Technologies Inc. (DK).

3. Rappel de la procйdure

Une plainte a йtй dйposйe par Nature et Dйcouvertes auprиs du Centre d’arbitrage et de mйdiation de l’Organisation Mondiale de la Propriйtй Intellectuelle (ci-aprиs dйsignй le “Centre”) en date du 18 mai 2004.

En date du 18 mai 2004, le Centre a adressй une requкte а l’unitй d’enregistrement du nom de domaine litigieux, Ascio Technologies Inc. (DK), aux fins de vйrification des йlйments du litige, tels que communiquйs par le Requйrant. L’unitй d’enregistrement a confirmй l’ensemble des donnйes du litige en date du 18 mai 2004.

Le Centre a vйrifiй que la plainte rйpond bien aux Principes directeurs rйgissant le Rиglement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (ci-aprиs dйnommйs “Principes directeurs”), aux Rиgles d’application des Principes directeurs (ci-aprиs dйnommйes les “Rиgles d’application”), et aux Rиgles supplйmentaires de l’OMPI (ci-aprиs dйnommйes les “Rиgles supplйmentaires”) pour l’application des Principes directeurs prйcitйs.

Conformйment aux paragraphes 2(a) et 4(a) des Rиgles d’application, le 25 mai 2004, une notification de la plainte valant ouverture de la prйsente procйdure administrative, a йtй adressйe au dйfendeur. Conformйment au paragraphe 5(a) des Rиgles d’application, le dernier dйlai pour faire parvenir une rйponse йtait le 14 juin 2004. Le dйfendeur a fait parvenir sa rйponse le 14 juin 2004.

En date du 23 juin 2004, le Centre nommait dans le prйsent litige comme expert unique Christiane Fйral-Schuhl. La Commission administrative constate qu’elle a йtй constituйe conformйment aux Principes directeurs et aux Rиgles d’application. La Commission administrative a adressй au Centre une dйclaration d’acceptation et une dйclaration d’impartialitй et d’indйpendance, conformйment au paragraphe 7 des Rиgles d’application.

Le 23 juin 2004, le requйrant adressait au Centre et au dйfendeur une rйplique additionnelle а la rйponse du dйfendeur. La Commission tient а rappeler qu’une telle facultй n’est pas expressйment ouverte au requйrant, sauf demande spйcifique en ce sens de la Commission conformйment au paragraphe 12 des Rиgles d’application et ce, afin de ne pas conduire а un rallongement des dйlais de la procйdure administrative mise en place par l’OMPI, lequel nuirait а la finalitй premiиre de cette procйdure. La Commission note cependant que le dйfendeur ne s’est pas opposй а cette rйplique additionnelle, ni n’a manifestй jusqu’au jour de la prйsente dйcision, l’intention de rйpondre. La Commission accepte donc, au vu de la date а laquelle a йtй prйsentйe cette rйplique et des considйrations susvisйes, de prendre en compte la rйplique additionnelle du requйrant dans l’йlaboration de sa dйcision.

4. Les faits

Le requйrant est une sociйtй immatriculйe au registre du commerce et des sociйtйs depuis le 15 mai 1991, exploitant 54 magasins en France spйcialisйs dans le commerce de cadeaux et de livres et ayant pour concept la protection de la Nature et les Sciences de la Vie et de la Terre. Le requйrant se prйsente comme une entreprise “йcocitoyenne” qui soutient diffйrentes associations de protection de la nature par l’intermйdiaire de sa fondation NATURE ET DECOUVERTES.

Le requйrant exploite deux sites internet “www.nature-et-decouvertes.com” et “www.nature-et-decouvertes.fr”.

Le requйrant est йgalement titulaire des deux marques franзaises suivantes qu’il exploite а travers son rйseau de magasins et utilise sur ses documents commerciaux et publicitaires :

- marque dйnominative “NATURE ET DECOUVERTES” n°1 610 967 dйposйe le 27 juin 1990, et rйguliиrement renouvelйe par dйclaration en date du 21 juin 2000, pour dйsigner l’intйgralitй des services des classes 9, 14, 16, 25 et 28 incluant les “mйtaux prйcieux” et les “pierres prйcieuses” ;

- marque dйnominative “NATURE ET DECOUVERTES” n°3 058 757 dйposйe le 18 octobre 2000, pour dйsigner l’intйgralitй des services des classes 38, 41 et 42.

“NATURE ET DECOUVERTES” constitue йgalement la dйnomination sociale et l’enseigne du requйrant.

Le dйfendeur est une sociйtй franзaise spйcialisйe dans la recherche et la vente de mйtйorites auprиs des institutions et des collectionneurs privйs et est membre de la Meteoritical Society, organisme officiel dont le siиge est situй dans le Dйpartement de Chimie et Biochimie de l’Universitй de L’Arkansas, aux Etats-Unis. Le dйfendeur a notamment йtй l’objet d’un reportage tйlйvisй dans le cadre de l’йmission “ Des racines et des ailes ”.

Le dйfendeur existe essentiellement sur Internet oщ il est prйsent depuis le 23 juin 1997, avec l’enregistrement de son premier nom de domaine <labenne-meteorites.com>.

Le dйfendeur a procйdй а l’enregistrement du nom de domaine litigieux <natureetdecouverte.com> le 10 mai 2002. Le dйfendeur procйdait sur cette mкme pйriode, au dйpфt des noms de domaine <nature-et-sciences.com>, <sciences-and-nature.com> et <sciencesnature.com>.

Le requйrant a mis en demeure le dйfendeur, par courrier du 18 mars 2004, de cesser tout usage du nom de domaine litigieux et de procйder au transfert de ce nom de domaine au profit du requйrant auprиs des autoritйs compйtentes. Aucune suite n’a йtй donnйe а cette mise en demeure par le dйfendeur.

L’enregistrement du nom de domaine litigieux <natureetdecouverte.com> a йtй renouvelй par le dйfendeur le 11 mai 2004.

5. Argumentation des parties

A. Requйrant

Le requйrant fait tout d’abord valoir que le nom de domaine <natureetdecouverte.com> est identique, ou а tout le moins, prйsente un risque de confusion certain avec les marques du requйrant, les seules diffйrences consistant en :

- l’absence de la lettre “s” а la fin du terme “decouverte” dans le nom de domaine litigieux : cette diffйrence n’est toutefois pas perceptible phonйtiquement dans la langue franзaise;

- l’accolement, dans le nom de domaine litigieux, de chacun des mots composant les marques du requйrant.

Le requйrant invoque par ailleurs que le dйfendeur ne peut justifier d’aucun droit ni d’aucun intйrкt lйgitime sur le nom de domaine litigieux dиs lors que :

- le requйrant n’a cйdй ou concйdй au dйfendeur aucune licence d’utilisation des marques du requйrant;

- il n’existe aucune relation commerciale entre les parties justifiant le dйpфt du nom de domaine litigieux par le dйfendeur;

- le dйfendeur n’est pas connu sous le nom de domaine en cause, le nom de domaine litigieux renvoyant au demeurant automatiquement les internautes vers le site internet “www.lunar-meteorites.com”.

Le requйrant expose enfin que le nom de domaine <natureetdecouverte.com> a йtй enregistrй et est utilisй de mauvaise foi. En effet, le requйrant fait valoir qu’il est une sociйtй franзaise trиs connue sur l’ensemble du territoire national et exploite de maniиre constante et sйrieuse ses marques “NATURE ET DECOUVERTES” et qu’а ce titre, le dйfendeur ne pouvait ignorer lesdites marques. Par ailleurs, le requйrant rappelle que sa marque “NATURE ET DECOUVERTES” n°1 610 967 a йtй dйposйe pour dйsigner notamment les “mйtaux prйcieux” et les “pierres prйcieuses” et qu’il vend via ses sites internet des montres, bijoux et livres consacrйs aux pierres prйcieuses. Or, le requйrant souligne que le dйfendeur commercialise йgalement sur son site internet accessible via le nom de domaine litigieux <natureetdecouverte.com>, des montres et des bijoux en mйtйorites, pouvant ainsi laisser penser aux internautes que le site internet du dйfendeur appartient au requйrant, attestant ainsi selon le requйrant d’une utilisation de mauvaise foi du nom de domaine litigieux par le dйfendeur.

B. Dйfendeur

Le dйfendeur expose en premier lieu avoir enregistrй le nom de domaine litigieux <natureetdecouverte.com> en vue d’optimiser son rйfйrencement sur les moteurs de recherche, l’association de mots clefs dans des noms de domaine lui йtant apparue comme une solution. Le dйfendeur soutient а ce titre que l’association des mots clefs “nature” et “dйcouverte” est pertinente pour un site internet traitant des mйtйorites, au regard des rйsultats obtenus sur le moteur de recherche “www.google.fr” avec les recherches “nature des mйtйorites” et “dйcouverte de mйtйorites”.

Le dйfendeur fait au demeurant valoir que les termes “nature” et “dйcouverte” sont des termes faisant partie intйgrante du dictionnaire franзais et qu’en consйquence, le fait que le requйrant soit titulaire de la marque “NATURE ET DECOUVERTES” ne saurait lui confйrer un droit exclusif d’exploitation des mots “nature” et “dйcouverte” et par extension, sur leur association comme mots clefs dans un URL comme “www.natureetdecouverte.com”.

Le dйfendeur souligne йgalement que le nom de domaine litigieux se diffйrencie de la marque du requйrant de part l’absence de la lettre “s” dans ledit nom de domaine et qu’il ne saurait y avoir confusion dans l’esprit des internautes dиs lors que le titre de la page d’accueil du site internet correspondant au nom de domaine litigieux est Labennes Mйtйorites, aucune rйfйrence n’йtant faite а la dйnomination commerciale du requйrant. Le dйfendeur indique йgalement кtre spйcialisй dans la recherche et la vente de mйtйorites, n’entrant donc pas en concurrence avec les activitйs du requйrant.

Le dйfendeur invoque en second lieu avoir un intйrкt lйgitime se rattachant au nom de domaine <natureetdecouverte.com>, faisant valoir а cet йgard :

- exploiter en toute bonne foi ce nom de domaine et, depuis sa crйation, commercialiser des mйtйorites sous diverses formes avec des mises а jour rйguliиres du site internet correspondant;

- ne pas avoir acquis ce nom de domaine aux fins de le vendre, louer ou cйder d’une quelconque maniиre;

- кtre connus sous ce nom de domaine, les internautes retrouvant le site du dйfendeur par l’usage des signets ou des favoris.

Le dйfendeur expose enfin ne pas avoir enregistrй le nom de domaine litigieux en vue d’empкcher le requйrant de reprendre sa marque sous forme de nom de domaine, ni de crйer une confusion entre les deux sociйtйs, le dйfendeur indiquant au demeurant que le requйrant ne jouissait pas, а la date du dйpфt du nom de domaine litigieux, de la notoriйtй auprиs du grand public qu’il connaоt actuellement.

Le dйfendeur mentionne йgalement ne pas avoir rйpondu au courrier du requйrant du 18 mars 2004, du fait qu’il ne souhaitait pas cйder ce nom de domaine.

C. Rйplique additionnelle du Requйrant

Le requйrant fait en substance йtat des arguments additionnels suivants dans sa rйplique, par rapport а sa plainte initiale.

Selon le requйrant, l’argument du dйfendeur quant а une utilisation du nom de domaine litigieux en tant que simple outil permettant de renvoyer а son site internet “www.labennes-meteorites.com” et dans le seul but d’optimiser son rйfйrencement est l’aveu d’un enregistrement et d’une utilisation de mauvaise foi du nom de domaine litigieux par le dйfendeur et la preuve de ce que le dйfendeur n’a aucun intйrкt lйgitime se rattachant audit nom de domaine, le requйrant soulignant que le dйfendeur n’est connu des mйdias et de la communautй scientifique que sous sa dйnomination sociale “LABENNE METEORITES”.

6. Discussion et conclusions

A. Identitй ou similitude prкtant а confusion

Le requйrant a valablement йtabli кtre titulaire des marques dйnominatives “NATURE ET DECOUVERTES” n°1 610 967 et n°3 058 757.

La Commission constate que les trois mots “nature”, “et” et “dйcouverte” composant les marques du requйrant sont intйgralement repris dans le nom de domaine litigieux <natureetdecouverte.com>. La Commission note йgalement que si la marque du requйrant est composйe de termes gйnйriques, elle n’en a pas moins acquis une rйputation certaine sur le territoire nationale.

L’absence de reproduction de la lettre “s” au sein du nom de domaine litigieux est sans incidence, tant visuellement que phonйtiquement, comme constatй dans la dйcision Nature et Dйcouvertes contre Dйcouverte 3 Vallйes Ballon d’Alsace (Litige OMPI No. D2004-0143), et n’est donc pas de nature а йcarter le risque de confusion entre les marques du requйrant et le nom de domaine litigieux enregistrй par le dйfendeur.

De mкme, l’accolement de chaque mot composant les marques du requйrant, dans le nom de domaine litigieux, n’affecte en rien la sйquence desdits mots qui demeure, sinon visuellement, du moins phonйtiquement et intellectuellement, identique.

Enfin, l’adjonction du suffixe <.com> n’est qu’un ajout nйcessaire, sans incidence dans la comparaison du nom de domaine litigieux et des marques du requйrant.

La Commission considиre en consйquence que le nom de domaine <natureetdecouverte.com> est identique, ou а tout le moins similaire au point de prкter а confusion, aux marques du requйrant.

B. Droits ou lйgitimes intйrкts

Il est patent des йlйments produits par les parties, dont notamment ceux du dйfendeur, que ce dernier n’est pas connu de la communautй scientifique et des mйdias sous le nom de domaine <natureetdecouverte.com> ou l’appellation “NATURE ET DECOUVERTE”, mais sous sa dйnomination commerciale “LABENNE METEORITES”, le simple enregistrement du nom de domaine litigieux par les internautes dans les favoris ou signets n’йtant pas de nature а justifier кtre connu sous ledit nom de domaine.

Le fait que le dйfendeur fait usage de plusieurs URL, dont “www.lunar-meteorites.com”, pour pointer vers un mкme site internet, et plus prйcisйment le site correspondant au nom de domaine litigieux, confirme que le dйfendeur ne se fait pas connaоtre avant tout au moyen du nom de domaine litigieux, les internautes accйdant а ce site indistinctement par des noms de domaine diffйrents.

Le dйfendeur admet par ailleurs lui-mкme utiliser le nom de domaine litigieux а seule fin d’optimisation de son rйfйrencement sur Internet et ne disposer d’aucun droit de propriйtй intellectuelle sur la dйnomination “NATURE ET DECOUVERTE”.

La Commission estime en consйquence que n’est pas йtablie l’existence d’un droit ou d’un intйrкt lйgitime du dйfendeur se rattachant au nom de domaine <natureetdecouverte.com>.

C. Enregistrement et usage de mauvaise foi

Le dйfendeur a procйdй а l’enregistrement du nom de domaine litigieux le 10 mai 2002.

Le dйfendeur indique avoir procйdй а cet enregistrement а seule fin d’optimisation de son rйfйrencement sur Internet et avoir ainsi, dans cette mкme logique et sur la mкme pйriode, dйposй les noms de domaine <nature-et-sciences.com>, <sciences-and-nature.com> et <sciencesnature.com>.

Au regard des diffйrentes dйclinaisons opйrйes par le dйfendeur autour des termes “sciences” et “nature”, il est а penser que le dйfendeur a pu chercher а йtablir des dйclinaisons similaires autour des termes “nature” et “dйcouverte” et dans ce cadre, a pu avoir connaissance de ce que les noms de domaine <nature-et-decouverte.com> et <nature-et-decouvertes.fr> avaient dйjа йtй enregistrйs par le requйrant, dont la dйnomination sociale et les marques sont identiques aux dits noms de domaine.

La Commission relиve йgalement que le dйfendeur aurait йgalement pu dйposй le nom de domaine <nature-decouverte> mais n’a pourtant dйposй que le nom de domaine <natureetdecouverte.com> reprenant ainsi а l’identique les trois mots composant les marques du requйrant, а la seule exception de la lettre “s” а la fin du terme “dйcouverte”.

En toute hypothиse et contrairement aux affirmations du dйfendeur dans sa rйponse, les marques du requйrant jouissaient dйjа а cette йpoque, sur le territoire franзais, d’une renommйe certaine et le dйfendeur, йtant spйcialisй dans le domaine de la recherche et de la vente de mйtйorites, ne pouvait ignorer, lors du dйpфt du nom de domaine litigieux, l’existence des marques du requйrant, sociйtй ayant pour concept la protection de la Nature et les Sciences de la Vie et de la Terre.

La Commission constate йgalement, comme le dйfendeur le mentionne lui-mкme, que le nom de domaine n’est pas utilisй en tant que tel pour dйsigner un site internet, mais comme un outil permettant de maximiser les visites d’internautes sur ce site, via diffйrents noms de domaine et sans utilisation spйcifique de l’appellation “NATURE ET DECOUVERTE” dans ledit site, le titre de la page d’accueil йtant “LABENNE METEORITES”.

Il y a par ailleurs matiиre а penser que le dйfendeur pouvait logiquement penser attirer sur son site, lequel vend notamment des bijoux en mйtйorites, des internautes pensant accйder au site internet du requйrant, sur lequel sont notamment vendus des bijoux en pierres prйcieuses, et ayant commis une erreur en tapant l’URL permettant d’accйder audit site internet.

Enfin, le nom de domaine litigieux йtant identique ou а tout le moins similaire aux marques prйexistantes du requйrant, et en l’absence de toute cession ou concession d’un droit d’utilisation sur ces marques par le requйrant au profit du dйfendeur, il ne peut y avoir d’utilisation lйgitime et de bonne foi de ce nom de domaine.

La Commission considиre en consйquence que le nom de domaine <natureetdecouverte.com> a йtй enregistrй et est utilisй de mauvaise foi.

7. Dйcision

Conformйment aux paragraphes 4.i) des principes directeurs et 15 des rиgles d’application, la Commission Administrative dйcide le transfert du nom de domaine <natureetdecouverte.com> au profit du requйrant.

Christiane Fйral-Schuhl
Expert Unique

Date : Le 7 juillet 2004